Mentions Légales

Date de déclaration du site à la CNIL : 3 octobre 2000

L’ensemble du site www.bluepim.com relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle en ce qui concerne :

- Son contenu. Toutes les bases de données du site ( ” Sociétés, Produits, Messagerie “), les textes, les images et les outils sont propriétés de BluePIM SA. (BluePIM SA est producteur de bases de données.)

- Sa forme (choix de l’organisation, des moyens d’accès aux données etc),

A ce titre, toutes reproductions de tout ou partie du site www.bluepim.com, y compris pour les documents téléchargeables, sont formellement interdits sauf autorisation expresse du site. L’atteinte à l’un de ses droits constitue un délit pénal de contrefaçon (art.L 335-1 à 335-10 du code de la propriété intellectuelle) et passible d’une peine d’emprisonnement de deux ans et de 150 000 d’euros d’amende.

L’échange de liens hypertextes avec d’autres sites est autorisé sous réserve de reproduire l’url suivant :http://www.bluepim.com. BluePIM se décharge de toute responsabilité concernant le contenu éditorial des sites vers lesquels le site www.bluepim.com renvoie.

Pour d ‘autres demandes, veuillez nous consulter:
BluePIM SA,
26, rue Vignon
75009 Paris, France
Tél: 01 42 86 11 57
Fax: 01 42 86 11 58
E-mail: notification@bluepim.com